Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 novembre 2026

1) Éditeur du site

Le site www.la-garderieprovence.fr est édité par LA GARDERIE PROVENCE, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 102102399.

SIRET (siège) : 10210239900015

TVA intracommunautaire : FR27102102399

Siège social : Chemin des Montres, 83210 Solliès-Ville

Directeur de la publication : Thibaut CRESP, Directeur Général

Contact : [email protected] · 06 34 20 14 55 · 06 79 31 07 81

2) Hébergement

Le site est hébergé par :

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Téléphone : +1 650 319 8930 · Site : www.cloudflare.com

3) Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus accessibles sur le site (textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, mise en page, structure, base de données, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de LA GARDERIE PROVENCE et/ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, réutilisation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de LA GARDERIE PROVENCE, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques et logos figurant sur le site sont susceptibles d’être déposés. Toute reproduction non autorisée peut constituer une contrefaçon.

4) Responsabilité

LA GARDERIE PROVENCE met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité. LA GARDERIE PROVENCE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant notamment :

• de l’accès ou de l’utilisation du site
• d’une incompatibilité technique
• d’un dysfonctionnement ou d’une interruption du service

5) Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

LA GARDERIE PROVENCE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.

6) Contact / réclamations

Pour toute question relative au site ou aux services proposés, vous pouvez contacter LA GARDERIE PROVENCE : [email protected]

Pour toute question relative aux données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.

7) Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.